Assurance marchandises transportées
Vos marchandises encourent des risques dès lors qu’elles sont confiées à un prestataire de transport et expédiées par voie maritime, terrestre, fluviale ou aérienne ou qu’elles sont transportées à bord de vos propres véhicules ou ceux de vos collaborateurs.
 Assurance Marchandises transportées
Pourquoi s’assurer en marchandises transportées ?
Un transport de marchandises nécessite généralement quatre types de contrats : un contrat de vente de la marchandise (au départ ou à l’arrivée), un contrat de transport et, un certificat d’assurance, un crédit documentaire.
Les marchandises transportées sont très vulnérables, et, en cours de transport, les marchandises sont exposées à des risques de toute nature.
Les grandes familles de risques sont :
- Des événements majeurs (incendie, avarie, renversement de camion, catastrophe naturelle, ...)
- Des avaries particulières (vol, casse, contamination, ...)
- Des circonstances exceptionnelles (guerre, grève, ...)
Pourtant, sur le marché français de l’assurance transport, on trouve des offres de garanties " tous risques " ou F.A.P. " franc d’avaries particulières ", qui ne couvrent pas toujours toutes les phases d’un cycle de transport, même si l’assurance des marchandises transportées est devenue incontournable pour :
- Protéger sa propre entreprise quand un contrat de vente laisse les risques du transport à sa charge ,
- Répondre aux exigences du commerce international en fournissant une assurance à l’acheteur,
- Fournir un service complet à ses clients en maîtrisant l’ensemble de l’opération commerciale, et se différentier ainsi de la concurrence.
Assurance Marchandises transportées : Une grande variété !
On retrouve plusieurs familles de contrats qui concerne plusieurs familles de métiers :
LOUAGEURS - ENTREPRISES COMMERCIALES CONFIANT VOS MARCHANDISES A DES TRANSPORTEURS - TRANSPORTEURS PUBLICS DE MARCHANDISES - DÉMÉNAGEURS – AFFRÉTEURS – COMMISSIONNAIRES – TRANSPORTS D’OBJETS DE VALEUR - TEMPÉRATURE DIRIGÉE - COURSIERS 2 ROUES - CONVOYEURS – CONVOYAGE – PLIS - COURRIER...
Assurance Marchandises transportées : L’approche conseil
Il y a 3 modes essentiels de transport, l’aérien, le maritime et la route (rail/route) :
- L’assurance maritime
a) FAP Sauf : (Franc d’avaries particulières)
Sont couverts exclusivement les dommages et pertes matériels causés par un ou plusieurs des événements nommément et limitativement énumérés. Il s’agit des risques majeurs tels que naufrage chavirement abordage chute du colis..... contribution d’avarie commune.
b) Tous risques :
Cette garantie est beaucoup plus large que la précédente et couvre les avaries particulières. Cependant, toutes les avaries ne sont pas couvertes et des exclusions existent. En particulier les préjudices financiers, commerciaux ou indirects sont exclus (les conséquences du retard en particulier ne sont pas couvertes)
c) L’assurance maritime des risques de guerre et assimilés :
Ces risques sont exclus des garantis risques ordinaires mais peuvent être couverts, soit uniquement durant le trajet en mer (garantie Waterborne) soit pendant la totalité du voyage (imprimé du 1 mai 85)
Tous les événements ne sont pas couverts mais principalement : les destructions détérioration, vols, pillages, disparitions résultant de guerre civile ou étrangère... de terrorisme ou sabotage à caractère politique.
Cette garantie est accordée moyennant surprime et peut être refusée ou suspendue sur certaines destinations.
- L’assurance aérien
a) Les risques ordinaires
La garantie dite "accident majeur" correspond à la couverture FAP Sauf maritime. (écrasement de l’avion, collision, naufrage, échouement.....)
b) La garantie tous risques
Est sensiblement la même que celle appliquée dans le cadre du transport maritime.
c) Les risques de guerre
Sont les même qu’en matière maritime à l’exclusion de la garantie Waterborne qui n’a pas lieu d’être en aérien.
- L’assurance terrestre
a) La garantie dite accident caractérisé correspond au FAP Sauf maritime.
b) La garantie tous risques est du même type que les précédentes.
c) La garantie des risques de guerre et assimilés doit être souscrite à part.
Assurance Marchandises transportées : Les bonnes pratiques !
A la réception des marchandises, il y a de bonnes attitudes à avoir :
Pour se préserver des voies de recours, la prise de réserves est essentielle. Elles entraînent une présomption de responsabilité et conservent le recours conditionnant le droit à action contre le ou les responsables. Elles doivent être claires et précises et faites le plus rapidement possible.
A la livraison, en cas de dommage apparent, il est impératif de faire des réserves sur le titre de transport ou de livraison et de les confirmer immédiatement par lettre recommandée avec accusé de réception. Si les dommages ne sont pas apparents, les réserves doivent être faites par écrit (Lettre RAR) le plus souvent dans les 3 jours suivant la livraison. (ce délai étant souvent impératif).
Si les réserves ne sont pas prises toute action peut être éteinte contre le responsable.
Assurance Marchandises transportées : Les solutions
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