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RC Exploitation : Vous désirez être protégé contre les conséquences financières de votre responsabilité pour tout dommage corporel, matériel et immatériel causé à un tiers . Découvrez les solutions de nos partenaires !

Responsabilité Civile ExploitationResponsabilité Civile Exploitation

A quoi sert la responsabilité civile Exploitation ? L’objet de cette assurance est de garantir les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à toute personne au cours de l’exploitation, du fait de l’entreprise, dans le cadre de l’activité déclarée (activité habituelle ou occasionnelle). L’entreprise s’assure à ce titre pour les biens, les personnes et les prestations susceptibles d’engager sa responsabilité.

Responsabilité Civile ExploitationResponsabilité Civile Exploitation

Ci-dessous, des exemples de mises en cause en RC Exploitation :

  • Les biens loués, confiés ou en dépôt L’entreprise utilise du matériel loué ou acheté en créditbail. Des biens lui sont confiés (à l’intérieur de l’entreprise ou lorsqu’elle effectue des travaux chez des tiers) pour les utiliser, les travailler ou les transporter
  • Les activités extérieures Si l’entreprise effectue des travaux à l’extérieur, sur un chantier ou chez un client, son contrat de responsabilité civile exploitation doit couvrir, pour un montant suffisant, les dommages d’incendie, d’explosion ou les dégâts d’eau provoqués à l’extérieur des locaux professionnels
  • La sous-traitance Si l’entreprise travaille avec des sous-traitants, la garantie est généralement acquise lorsque sa responsabilité est engagée, si elle n’a pas renoncé à recours contre eux. L’entreprise sous-traitante travaille parfois avec des objets ou du matériel qui lui sont confiés
  • Les atteintes à l’environnement Les pouvoirs publics sont de plus en plus vigilants en ce qui concerne les problèmes liés à l’environnement et à sa protection. Il s’agit donc de bien se protéger et d’anticiper les éventuels accidents
  • Le personnel de l’entreprise Les dommages matériels causés aux salariés Les dommages causés par les salariés en service La faute inexcusable Les maladies professionnelles La faute intentionnelle .............................

Responsabilité Civile ExploitationResponsabilité Civile Exploitation

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